Mentions Légales



Editeur et responsable de la publication :

SAS ARDEMAT GROUP au capital de 50 010€
2255 Route du Vent 07320 ST AGREVE
Tél. 04 75 30 23 09
Mail : contact@ardemat.com
N° TVA : FR03 399 774 827 000 14
Responsable de publication : Didier VERROT

Hébergement Web : OVH
Conception graphique et développement : Ardemat Group
Maintenance du site : Ardemat Group

Droits d'auteur - Copyright
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, est formellement interdite, sauf autorisation d'Ardemat Group. La mise en place d'un lien hypertexte vers le site Internet www.collecontact.com nécessite une autorisation préalable et écrite de Ardemat Group.


Engagement de ARDEMAT GROUP :

Même à titre payant, ARDEMAT GROUP s'engage à ne communiquer aucune de ses bases de données nominatives (e-mails, coordonnées...) à de quelconque tiers.  Nous mesurons l'implication des utilisateurs de la centrale lorsqu'ils déposent leurs informations.  De ce fait, nous refusons d'exposer a posteriori les participants à des campagnes commerciales ou publicitaires externes sans rapport avec l'utilisation de ARDEMAT GROUP.


Propriété :

La loi française du 11 mars 1957 n'autorisant, aux termes des alinéas 2 et 3 de l'article 41, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective", et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa 1er de l'article 40). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du code pénal. L'intégralité des contenus présentés sur www.collecontact.com est couverte par les droits moraux et les droits patrimoniaux de l'auteur.  Celui-ci est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle et de producteur de base de données concernant :  I) l'organisation et la présentation du service,  II) les contrôles, les modalités, les procédures, les interfaces et plus généralement toutes les composantes, créations, illustrations et textes du service,  III) les données disponibles sur le service. A ce titre, l'extraction et/ou la réutilisation d'une portion substantielle des contenus disponibles sur le service ne peuvent être accordées que par le propriétaire de ARDEMAT GROUP. www.collecontact.com est la propriété de la société ARDEMAT GROUP.

Informatique et Liberté :

Conformément à la législation française "Informatique et Libertés", toute personne citée dans ce service bénéficie d'un "droit d'accès et de rectification" pour les informations la concernant.




Plus de questions ?....
... Consulter nos conseillés,
eux ils sont Incollables !

CONTACTEZ-NOUS